Autrefois, lorsque vous achetiez un véhicule d’occasion, vous pouviez demander un nouveau numéro d’immatriculation.
Cependant, il n’est plus possible maintenant de pouvoir de faire la demande et ceux, même si votre numéro d’immatriculation est une combinaison gênantes (« KK », « PD » et bien d’autres combinaisons).
Vous pouvez néanmoins, en cas de situations spécifiques, peuvent entraîner un nouvel attribution d’un nouveau numéro d’immatriculation, bien que vous ne pouvez pas le choisir.
Qu’est-ce qu’un numéro d’immatriculation ?
Le numéro d’immatriculation est un élément essentiel afin de pouvoir circuler sur la voie publique.
Celui-ci est une est série alphanumérique qui permet de définir l’identité du véhicule.
Depuis la réforme en 2009, les numéros d’immatriculation sont attribuées par le SIV, de manière informatisé et totalement impartial. Vous ne pouvez donc pas choisir votre numéro d’immatriculation et celui-ci est attribuée à vie pour le véhicule.
Cependant, si vous avez encore un véhicule qui est équipé de l’ancien format de plaque d’immatriculation (FNI), vous changerez automatiquement de numéros dès que vous ferez une démarche concernant l’immatriculation de votre véhicule.
D’autre part, vous devrez changer de plaque d’immatriculation. Pour ce faire, vous pouvez faire une commande de plaque d’immatriculation en ligne sur plaque-immat.fr
Est-ce possible de demander un nouveau d’immatriculation ?
L’attribution de tous les nouveaux numéros de plaques d’immatriculation étant gérée automatiquement par le SIV (Système d’Immatriculation des Véhicules), vous avez la possibilité de tomber sur une combinaison qui peut être amener à prêter à sourire.
Parmis tous les possibilités qui puissent exister, votre véhicule peut en effet tomber sur une combinaison comme les combinaisons « PQ », « WC » ou bien « PD » au niveau des combinaisons de lettres ou bien encore « 069 » et bien d’autres combinaisons de chiffres gênants.
Avant le système SIV, vous pouviez personnaliser votre numéro de plaque en s’arrangeant avec les services d’immatriculation mais avec la nouvelle réglementation, vous ne pouvez plus le faire.
En effet, chaque véhicule dispose dorénavant d’une immatriculation à vie qu’il n’est pas possible de modifier, et ce, depuis que la réforme sur les plaques d’immatriculation en 2009 a été mis en place.
Comme le prévoit l’arrêté de février 2009, seules certains cas de combinaisons de symboles ne sont pas dans la possibilité d’apparaître.
Par exemple, les lettres « I », « O » et « U » ne sont pas disponibles car pour éviter les confusions avec les chiffres 1 et 0 et la lettre « V ».
La combinaison « SS » afin de se conformer au code Pénal.
Le choix de l’interdiction d »une demande d’un nouveau numéro d’immatriculation à été par le gouvernement par plusieurs arguments.
En effet, à l’exception de la combinaison « SS », le gouvernement considère qu’iil va être difficile de pouvoir faire une liste des associations de lettres et de chiffres qui doit être interdit, dans la mesure où leur caractère qui doit être offensant ou gênant et qui ne repose que sur des critères subjectifs.
Le gouvernement limite également les possibilités en ne supprimant qu’une seule combinaison de lettres, que ce soit des combinaison telles que « PD » ou bien « WC » par exemple, qui vont donc supprimer des milliers de numéros d’immatriculation qui n’est plus possible d’utiliser et qui va donc limiter énormément la durée de vie du SIV.
Comment changer de numéro d’immatriculation en cas d’usurpation des plaques ?
Malgré l’interdiction de changer de numéro, plusieurs situations peuvent vous laisser la possibilité de changer le numéro d’immatriculation comme l’usurpation de vos plaques d’immatriculation, plus communément appelé « doublette ».
Cela va se produire si quelqu’un utilise de fausses plaques d’immatriculation et ceux, avec votre numéro d’immatriculation afin de ne pas recevoir de contravention ou de pertes de points qui va résulter d’une infraction au code de la route.
Si vous êtes victime d’usurpation, vous avez la possibilité de réaliser plusieurs démarches afin de demander à changer de numéro d’immatriculation et éviter que l’usurpation de plaque ne continue.
Vous pouvez, pour ce faire, contester l’amende si vous avez découvert que votre numéro d’immatriculation en recevant une contravention qui ne peut pas être vous.
Pour ce faire, vous devez contester l’amende dans les 45 jours qui suivent la réception de l’amende. Pour cela, vous devez vous rendre sur le site de l’ANTAI afin de faire une demande de contestation.
Vous devez également porter plainte afin que votre numéro d’immatriculation soit inscrit dans le fichier des véhicules volés.
Veuillez également fournir les justificatifs nécessaires comme la carte grise de votre véhicule, une pièce d’identité ou si vous avez reçu une contravention, vous devez fournir celle-ci.
Lorsque vous avez effectué ces procédures, vous aurez le droit de bénéficier d’un nouveau numéro d’immatriculation qui sera indiquée sur votre carte grise mais que vous ne pourrez pas choisir vous-même.
Vous devrez commander des plaques d’immatriculation en ligne afin de les poser et fixer sur votre véhicule.
Est-ce possible de garder son numéro d’immatriculation FNI ?
Depuis la mise en place du système FNI en 2009, vous pouvez croiser sur les routes deux types d’immatriculation qui cohabitent sur les routes.
Vous pouvez croiser les immatriculation de type FNI (123-AB-45) et qui se font de plus en plus rare car ils ne sont plus attribuées.
Vous allez également qui sont au format SIV (AB-123-CD) qui sont attribuées automatiquement pour tous les véhicules après 2009.
Si vous avez un véhicule immatriculé avant 2009, le numéro d’immatriculation, qui est au format FNI est automatiquement modifiée lors de plusieurs situations comme par exemple un changer d’adresse ou si vous ajouter un conducteur secondaire sur la carte grise.
Un autre cas est également dans le cas où vous demandez un duplicata de carte grise si vous vous faites volé ou perdu votre carte grise.
Cependant, vous ne pouvez pas demander à changer de numéro d’immatriculation pour passer au format SIV car les plaques de type FNI ne se fait que par le biais de conversions lors de démarches effectuées sur la carte grise.